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Fichier:JacquesAry-1952-Pathe.png

JacquesAry-1952-Pathe.png ‎(280 × 373 pixels, taille du fichier : 81 kio, type MIME : image/png)

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Description

Description
Français : Jacques Ary regarde en coin sur sa gauche, le corps et la tête légèrement orientés vers sa gauche, l'air concentré et méchant. Il porte les cheveux bruns courts et bouclés. Il est vêtu d'un veston gris clair, d'une chemise blanche et d'un noeud papillon gris foncé avec motifs ronds plus clairs.
Date
Source https://blog.revueversus.com/2018/03/29/la-mome-vert-de-gris-de-bernard-borderie-lemmy-public-numero-1%E2%80%A8%E2%80%A8/#jp-carousel-10361
Auteur Collectif. Pathé Production, Bernard Borderie, Jacques Lemare.
Autorisation
(Réutilisation de ce fichier)		 Travail collectif. Photographie datant de plus de 70 ans.
Autres versions https://commons.wikimedia.org/wiki/File:MomeVertDeGris-1952-Pathe.png


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  • Son auteur (ou le dernier de ses auteurs dans le cas d'une œuvre en collaboration) est décédé depuis plus de 70 ans (art. L123-1 du CPI) et n'a pas bénéficié d'une prorogation de ses droits d'auteur (art. L123-8, L123-9 et L123-10 du CPI)[1] ;
  • C'est une œuvre anonyme ou pseudonyme (l'identité de l'auteur n'ayant jamais été révélée) ou une œuvre collective[2] et plus de 70 ans se sont écoulés depuis sa publication (art. L123-3 du CPI) ;
  • C'est un enregistrement de l'exécution d'une œuvre musicale ou audiovisuelle tombée dans le domaine public, et d'autre part plus de cinquante ans se sont écoulés depuis l'interprétation ou la fixation (art. L211-4 du CPI).

Notez que les droits moraux subsistent même lorsque l'œuvre est tombée dans le domaine public. En particulier, ces droits couvrent le respect du nom de l'auteur, de sa qualité et de son œuvre (art. L121-1 du CPI). L'attribution (mention du nom de l'auteur) reste donc obligatoire.

  1. ↑ Les prorogations de guerre sont à prendre en compte uniquement dans le cas des œuvres musicales et des auteurs « morts pour la France ». Dans les autres cas, elles sont absorbées par le passage de la durée de protection à 70 ans (voir ce communiqué de la Cour de Cassation).
  2. ↑ Le statut d'œuvre collective est assez restrictif, assurez-vous que ce statut est véritablement établi.

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Légendes

Jacques Ary en 1952 sur le tournage du film "La môme vert de gris". Photo recadrée.

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actuel13 mars 2024 à 12:56Vignette pour la version du 13 mars 2024 à 12:56280 × 373 (81 kio)TisourcierUploaded a work by Collectif. Pathé Production, Bernard Borderie, Jacques Lemare. from https://blog.revueversus.com/2018/03/29/la-mome-vert-de-gris-de-bernard-borderie-lemmy-public-numero-1%E2%80%A8%E2%80%A8/#jp-carousel-10361 with UploadWizard

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