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Fichier:Jacques Chabannes - btv1b531551701.jpg

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    Description

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    Jacques Chabannes : [photographie de presse] / [Agence Rol]   (Wikidata search (Cirrus search) Wikidata query (SPARQL)  Create new Wikidata item based on this file)
    Auteur ou autrice
    Agence Rol. Agence photographique (commanditaire)
    Titre
    Jacques Chabannes : [photographie de presse] / [Agence Rol]
    Description
    Français : Sujet : Chabannes, Jacques (1900-1994) -- Portraits

    Portraits -- 1914-1945 Référence bibliographique : Rol, 104896 Appartient à l’ensemble documentaire : Pho20Rol Image de presse Couverture : .. octobre 1925

    Langue : français
    Date 1925
    date QS:P571,+1925-00-00T00:00:00Z/9
    Dimensions hauteur : 13 cm ; largeur : 18 cm
    dimensions QS:P2048,13U174728
    dimensions QS:P2049,18U174728
    institution QS:P195,Q193563
    Références
    Français : Notice du catalogue : https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb45327770w
    Source / photographe
    Français : Bibliothèque nationale de France, département Estampes et photographie, EI-13 (1267)
    Bibliothèque nationale de France

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    Public domain
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    • Son auteur (ou le dernier de ses auteurs dans le cas d'une œuvre en collaboration) est décédé depuis plus de 70 ans (art. L123-1 du CPI) et n'a pas bénéficié d'une prorogation de ses droits d'auteur (art. L123-8, L123-9 et L123-10 du CPI)[1] ;
    • C'est une œuvre anonyme ou pseudonyme (l'identité de l'auteur n'ayant jamais été révélée) ou une œuvre collective[2] et plus de 70 ans se sont écoulés depuis sa publication (art. L123-3 du CPI) ;
    • C'est un enregistrement de l'exécution d'une œuvre musicale ou audiovisuelle tombée dans le domaine public, et d'autre part plus de cinquante ans se sont écoulés depuis l'interprétation ou la fixation (art. L211-4 du CPI).

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    1. ↑ Les prorogations de guerre sont à prendre en compte uniquement dans le cas des œuvres musicales et des auteurs « morts pour la France ». Dans les autres cas, elles sont absorbées par le passage de la durée de protection à 70 ans (voir ce communiqué de la Cour de Cassation).
    2. ↑ Le statut d'œuvre collective est assez restrictif, assurez-vous que ce statut est véritablement établi.

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    actuel23 février 2025 à 11:09Vignette pour la version du 23 février 2025 à 11:096 131 × 8 498 (5,45 Mio)Gzen92BotGallica btv1b531551701

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