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Fichier:JeanDOrmesson-1948-Harcourt.png

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Description

Description
Français : Jean d'Ormesson, assis, se tient accoudé sur son genou droit, l'air ironique, le regard en coin vers la gauche, posant son visage sur son poingt droit. Il porte les cheveux bruns, courts, brillants, coiffés en arrière. Il est vêtu d'un complet veston gris sombre, d'une chemise gris clair à col boutonné et d'une cravate grise à petits motifs clairs.
Date
Source https://photo.rmn.fr/archive/08-537926-2C6NU0TT6P5C.html
Auteur Studio Harcourt
Autorisation
(Réutilisation de ce fichier)		 Studio Harcourt photos have been judged to be collective works [1]


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  • Son auteur (ou le dernier de ses auteurs dans le cas d'une œuvre en collaboration) est décédé depuis plus de 70 ans (art. L123-1 du CPI) et n'a pas bénéficié d'une prorogation de ses droits d'auteur (art. L123-8, L123-9 et L123-10 du CPI)[1] ;
  • C'est une œuvre anonyme ou pseudonyme (l'identité de l'auteur n'ayant jamais été révélée) ou une œuvre collective[2] et plus de 70 ans se sont écoulés depuis sa publication (art. L123-3 du CPI) ;
  • C'est un enregistrement de l'exécution d'une œuvre musicale ou audiovisuelle tombée dans le domaine public, et d'autre part plus de cinquante ans se sont écoulés depuis l'interprétation ou la fixation (art. L211-4 du CPI).

Notez que les droits moraux subsistent même lorsque l'œuvre est tombée dans le domaine public. En particulier, ces droits couvrent le respect du nom de l'auteur, de sa qualité et de son œuvre (art. L121-1 du CPI). L'attribution (mention du nom de l'auteur) reste donc obligatoire.

  1. ↑ Les prorogations de guerre sont à prendre en compte uniquement dans le cas des œuvres musicales et des auteurs « morts pour la France ». Dans les autres cas, elles sont absorbées par le passage de la durée de protection à 70 ans (voir ce communiqué de la Cour de Cassation).
  2. ↑ Le statut d'œuvre collective est assez restrictif, assurez-vous que ce statut est véritablement établi.

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Légendes

Jean d'Ormesson en 1948 pose pour le Studio Harcourt.

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Date et heureVignetteDimensionsUtilisateurCommentaire
actuel15 novembre 2023 à 18:52Vignette pour la version du 15 novembre 2023 à 18:52474 × 643 (223 kio)TisourcierUploaded a work by Studio Harcourt from https://photo.rmn.fr/archive/08-537926-2C6NU0TT6P5C.html with UploadWizard

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