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Description

Description
Italiano: Il lottatore francese Jean Jourlin.
Date 1930s?
Source website olympedia.org page Jean Jourlin, link: http://d2a3o6pzho379u.cloudfront.net/58088.jpg Quentin Lutte Olympique
Auteur Auteur inconnuUnknown author

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  • Son auteur (ou le dernier de ses auteurs dans le cas d'une œuvre en collaboration) est décédé depuis plus de 70 ans (art. L123-1 du CPI) et n'a pas bénéficié d'une prorogation de ses droits d'auteur (art. L123-8, L123-9 et L123-10 du CPI)[1] ;
  • C'est une œuvre anonyme ou pseudonyme (l'identité de l'auteur n'ayant jamais été révélée) ou une œuvre collective[2] et plus de 70 ans se sont écoulés depuis sa publication (art. L123-3 du CPI) ;
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Notez que les droits moraux subsistent même lorsque l'œuvre est tombée dans le domaine public. En particulier, ces droits couvrent le respect du nom de l'auteur, de sa qualité et de son œuvre (art. L121-1 du CPI). L'attribution (mention du nom de l'auteur) reste donc obligatoire.

  1. Les prorogations de guerre sont à prendre en compte uniquement dans le cas des œuvres musicales et des auteurs « morts pour la France ». Dans les autres cas, elles sont absorbées par le passage de la durée de protection à 70 ans (voir ce communiqué de la Cour de Cassation).
  2. Le statut d'œuvre collective est assez restrictif, assurez-vous que ce statut est véritablement établi.

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actuel17 décembre 2021 à 00:48Vignette pour la version du 17 décembre 2021 à 00:48300 × 640 (58 kio)DispeUploaded a work by {{unknown}} from website olympedia.org [https://www.olympedia.org/athletes/58088 page Jean Jourlin], link: http://d2a3o6pzho379u.cloudfront.net/58088.jpg with UploadWizard

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