Fichier:Julius Vogel, ca 1870s.jpg

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Description

Description
English: Sir Julius Vogel, ca 1870s
Date vers 1870
date QS:P,+1870-00-00T00:00:00Z/9,P1480,Q5727902
s
Source https://www.flickr.com/photos/nationallibrarynz_commons/4294245918/
Auteur John Morris (1853–1919) [1]
Autorisation
(Réutilisation de ce fichier)
Public domain
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Type of material Copyright has expired if ...
 A  For photographs, manuscripts, archives, music scores, maps, paintings, and drawings published anonymously, under a pseudonym or the creator is unknown: photo taken or work published prior to
1 January 1974 (50 years ago)
 B  Any works by the Crown (see Crown copyright) dated 1944 or earlier
 C  Published works1 by the Crown after 1945 No works1 until 2045
 D  For photographs, manuscripts, archives, music scores, maps, paintings, and drawings (except A-C) Creator died before 1 January 1974 (50 years ago)
 E  For oral histories, music, computer-generated work and spoken word sound recordings Released before 1 January 1974 (50 years ago)
 F  Published editions2 Released before 1 January 1999 (25 years ago)

1 Some government publications are not subject to copyright, including bills, acts, regulations, court judgments, royal commission and select committee reports, etc. See references [2] or [3] for the full list.
2 means the typographical arrangement and layout of a published work. eg. newsprint.


Vous devez aussi inclure un modèle indiquant pourquoi cette œuvre est dans le domaine public aux États-Unis. Note that this work might not be in the public domain in countries that do not apply the rule of the shorter term and have copyright terms longer than life of the author plus 50 years. In particular, Mexico is 100 years, Jamaica is 95 years, Colombia is 80 years, Guatemala and Samoa are 75 years, Switzerland and the United States are 70 years, and Venezuela is 60 years.

New Zealand
New Zealand
Public domain

Cette œuvre est également dans le domaine public dans tous les pays pour lesquels le droit d’auteur a une durée de vie de 70 ans ou moins après la mort de l’auteur.


Vous devez aussi inclure un modèle indiquant pourquoi cette œuvre est dans le domaine public aux États-Unis. Veuillez aussi noter que certains pays ont des droits d'auteurs qui courent plus de 70 ans après la mort : 75 ans pour les Samoa et le Guatemala, 80 ans pour la Colombie, 95 ans pour la Jamaïque, 100 ans pour le Mexique. Cette image peut ne pas être dans le domaine public dans ces pays, qui d'ailleurs n'appliquent pas la règle du terme le plus court.

Cette œuvre n'a pas été publiée avant le 1er janvier 2003 et se trouve actuellement dans le domaine public aux États-Unis parce qu'elle remplit l'une des conditions suivantes :
  • son auteur est décédé avant 1954 ;
  • la date de décès de son auteur est inconnue, et l'œuvre a été créée avant 1904 ;
  • il s'agit d'une œuvre anonyme, sous pseudonyme ou réalisée pour le compte d'autrui, et elle a été créée avant 1904.

Les dispositions ci-dessus sont prévues par le titre XVIIème U. S. Code, au § 303. Voir également cette page pour plus d'informations.

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