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Fichier:Kemerovo-coat-of-arms.png

Kemerovo-coat-of-arms.png (378 × 600 pixels, taille du fichier : 23 kio, type MIME : image/png)

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Coats of arms of Kemerovo.

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Cette œuvre n'est pas éligible au copyright d'après la section IV du Code Civil n° 230-FZ de la Fédération de Russie du 18 décembre 2006.

Article 1259. Applications du copyright

Paragraphe 5

Le copyright ne doit pas s'appliquer aux idées, concepts, principes, méthodes, processus, systèmes, moyens, solutions aux problèmes techniques, organisationnels ou autres, découvertes, faits, langages de programmation.

Paragraphe 6

Ne sont pas applicables au copyright :
  • les documents officiels appartenant aux agences nationales et locales de l'État, incluant les lois et autres textes légaux, décisions judiciaires et autres documentations d'ordre législatif, administratif et judiciaire, les documents officiels des organisations internationales, y compris leurs traductions officielles ;
  • les symboles et signes appartenant à l'État (drapeaux, emblèmes, blasons, billets de banque, et similaires), y compris les symboles et signes municipaux ;
  • les travaux publics (folklore), qui ne possèdent pas d'auteur spécifique ;
  • les événements et faits d'actualité ayant un but uniquement informationnel (actualités journalières, programmes télévisés, horaires des transports, et similaires).
Texte officiel du Code : en russe.
Comment – According to interstate and international compacts, the Russian Federation is the legal successor of the Russian Soviet Federative Socialist Republic and the Union of Soviet Socialist Republics; therefore, this license tag is also applicable to official symbols and formal documents of the Russian SFSR and the USSR (union level[1]).

Warning – This license tag cannot be applied to proposed official symbols and drafts of formal documents, which can be copyrighted.

  1. ↑ The union level means that use of official symbols and the formal documents of 14 other Soviet Republics is the subject of law of their legal successor. See respective license tags.

Légendes

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Éléments décrits dans ce fichier

dépeint

taille des données

23 196 octet

hauteur

600 pixel

largeur

378 pixel

type MIME

image/png

somme de contrôle

3b2b4375e7b9e5ce07dbaa67fdc13e64b5001a40

méthode ou standard de détermination : SHA-1

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actuel19 mars 2010 à 11:03Vignette pour la version du 19 mars 2010 à 11:03378 × 600 (23 kio)HellerickFixed errors
19 mars 2010 à 10:57Vignette pour la version du 19 mars 2010 à 10:57378 × 600 (25 kio)HellerickBetter quality
16 octobre 2005 à 15:24Vignette pour la version du 16 octobre 2005 à 15:24300 × 467 (65 kio)MaximaximaxFlags of cities and villages in Russia are not subjects of copyright law. From http://kemerovo.ru/ {{PD-RU-exempt}} Category:Flags of cities and villages of Russia Category:Kemerovo

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