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Fichier:Léon-Poussigue.jpg

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Description
Français : Léon Poussige (1859-1941), PDG, ingénieur et architecte des houillères de Ronchamp et du puits Arthur-de-Buyer
Date début de XXème siècle
Source Archives du musée de la mine Marcel maulini.
Auteur Auteur inconnuUnknown author

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Cette œuvre est dans le domaine public en France pour l'une des raisons suivantes :
  • Son auteur (ou le dernier de ses auteurs dans le cas d'une œuvre en collaboration) est décédé depuis plus de 70 ans (art. L123-1 du CPI) et n'a pas bénéficié d'une prorogation de ses droits d'auteur (art. L123-8, L123-9 et L123-10 du CPI)[1] ;
  • C'est une œuvre anonyme ou pseudonyme (l'identité de l'auteur n'ayant jamais été révélée) ou une œuvre collective[2] et plus de 70 ans se sont écoulés depuis sa publication (art. L123-3 du CPI) ;
  • C'est un enregistrement de l'exécution d'une œuvre musicale ou audiovisuelle tombée dans le domaine public, et d'autre part plus de cinquante ans se sont écoulés depuis l'interprétation ou la fixation (art. L211-4 du CPI).

Notez que les droits moraux subsistent même lorsque l'œuvre est tombée dans le domaine public. En particulier, ces droits couvrent le respect du nom de l'auteur, de sa qualité et de son œuvre (art. L121-1 du CPI). L'attribution (mention du nom de l'auteur) reste donc obligatoire.

  1. ↑ Les prorogations de guerre sont à prendre en compte uniquement dans le cas des œuvres musicales et des auteurs « morts pour la France ». Dans les autres cas, elles sont absorbées par le passage de la durée de protection à 70 ans (voir ce communiqué de la Cour de Cassation).
  2. ↑ Le statut d'œuvre collective est assez restrictif, assurez-vous que ce statut est véritablement établi.

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Cette œuvre est dans le domaine public aux États-Unis car elle a été publiée avant le 1er janvier 1929.

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actuel27 août 2016 à 21:13Vignette pour la version du 27 août 2016 à 21:132 847 × 2 692 (1,8 Mio)A.BourgeoisPHD
22 juillet 2013 à 13:51Vignette pour la version du 22 juillet 2013 à 13:51476 × 480 (77 kio)Bourgeois.Arecadrage, résolution originale
26 juin 2013 à 15:27Vignette pour la version du 26 juin 2013 à 15:27700 × 525 (212 kio)Bourgeois.Aupscaling, netteté, clarté
21 juin 2013 à 11:31Vignette pour la version du 21 juin 2013 à 11:31640 × 480 (145 kio)Bourgeois.AContraste et luminosité
10 décembre 2011 à 10:30Vignette pour la version du 10 décembre 2011 à 10:30640 × 480 (67 kio)Bourgeois.A

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