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Fichier:Le lieutenant Hartuis frappant à Bab El Khoukh - Kairouan - 26.10.1881.jpg

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Description
Français : Le lieutenant Arthuis, du 6e régiment de hussards, frappant à la porte Bab El Khoukh' à Kairouan le 26.10.1881, Tunisie
Date
Source
Bibliothèque nationale de France
Auteur Dick de Lonlay (Éditeur : E. Dentu)
Autorisation
(Réutilisation de ce fichier)
Public domain
Cette œuvre a été publiée pour la première fois en Tunisie et se trouve désormais dans le domaine public car son droit d'auteur a expiré en vertu de la loi n° 94-36 du 24 février 1994, relative à la propriété littéraire et artistique, promulguée en 1994, amendée en 2009. Cette œuvre satisfait l'un des critères suivants :
  • C'est un travail anonyme ou publié sous un pseudonyme et 50 ans sont passés depuis la date de sa publication (ou de sa création, soit la date la plus récente)
  • C'est un travail photographique, et 50 ans sont passés depuis la date de sa création
  • C'est tout autre travail, et 50 ans sont passés depuis l'année du décès de son auteur (ou du dernier auteur survivant)
  • C'est l'un des « textes officiels de nature législative, administrative ou légale et leurs traductions officielles »
Avant le 5 juillet 2009, une œuvre photographique était protégée pour 25 ans. Les photos créées avant le 5 juillet 1984 sont déjà placées dans le domaine public.

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Date et heureVignetteDimensionsUtilisateurCommentaire
actuel9 octobre 2010 à 15:31Vignette pour la version du 9 octobre 2010 à 15:31521 × 769 (141 kio)DrFO.Jr.Tn{{Information |Description={{en|1=Le lieutenant Hartuis frappant à Bab El Khoukh à Kairouan le 26.10.1881, Tunisie}} |Source=[http://gallica.bnf.fr/RequestDigitalElement?O=NUMM-104539&E=PNG&Deb=2&Fin=2&Param=D] |Author=Dick de Lonlay (Éditeur : E. Dent

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