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Fichier:Lentvaris COA.svg

Fichier d’origine ‎(Fichier SVG, nominalement de 285 × 348 pixels, taille : 12 kio)

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Description Coat of arms of Lentvaris city.
Date
Source self-made, based on Image:Lentvaris COA.gif
Auteur Liftarn
Autorisation
(Réutilisation de ce fichier)
Public domain
La loi sur le droit d'auteur et les droits voisins de la République lituanienne (votée le 18 mai 1999 et amendée en 2010), chapitre II, section 1, article 5, aliéna 3, dispose que "le droit d'auteur ne s'applique pas aux symboles et insignes d'État officiels (drapeaux, armoiries, hymnes, dessins de billets, et autres symboles et insignes d'État officiels) dont la protection est réglementée par d'autres dispositions légales." Il en est donc déduit que cette image est entrée dans le domaine public. Il se pourrait cependant que l'utilisation de cette image soit, dans certains cas, réglementée par d'autres lois.

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Date et heureVignetteDimensionsUtilisateurCommentaire
actuel23 février 2008 à 12:04Vignette pour la version du 23 février 2008 à 12:04285 × 348 (12 kio)Liftarn{{Information |Description=Coat of arms of Lentvaris city. |Source=self-made, based on Image:Lentvaris COA.gif |Date=2008 |Author= Liftarn |Permission={{PD-LT-exempt}} {{Insignia}} {{PD-self}} |other_versions= }} [[Category:Coats o

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