Fichier:Leon NOEL (1888-1987) ambassadeur 1935.jpg

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Description

Description	Français : Léon NOËL (1888-1987), conseiller d'Etat, préfet, ambassadeur de France, député, premier président du Conseil constituionnel
Date	23 décembre 2013, 20:55:51
Source	zbiory nac - Archives illustrées
Auteur	Koncern Ilustrowany Kurier Codzienny, Archives - Zbiory NAC1935, Varsovie, Pologne

	Le statut de cette œuvre vis-à-vis du droit d'auteur est théoriquement incertain, car dans son pays d'origine, le droit d'auteur a une durée de vie de 70 ans après la mort de l'auteur, dont la date est ici inconnue. Cependant, l'œuvre a été créée il y a plus de 120 ans, et on peut donc raisonnablement supposer que le droit d'auteur a expiré (voir cette discussion communautaire). Ne pas utiliser ce modèle si la date de mort de l'auteur est connue. Vous devez aussi inclure un modèle indiquant pourquoi cette œuvre est dans le domaine public aux États-Unis. Veuillez aussi noter que certains pays ont des droits d'auteurs qui courent plus de 70 ans après la mort : 75 ans pour les Samoa et le Guatemala, 80 ans pour la Colombie, 95 ans pour la Jamaïque, 100 ans pour le Mexique. Cette image peut ne pas être dans le domaine public dans ces pays, qui d'ailleurs n'appliquent pas la règle du terme le plus court.
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actuel	23 décembre 2013 à 21:59		578 × 710 (155 kio)	Petitpeton	User created page with UploadWizard

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