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Fichier:Ligne ferroviaire Coutances-Lessay à voie métrique - La gare de Gouville.png

Ligne_ferroviaire_Coutances-Lessay_à_voie_métrique_-_La_gare_de_Gouville.png (362 × 213 pixels, taille du fichier : 158 kio, type MIME : image/png)

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Description

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Français : Ligne ferroviaire Coutances-Lessay à voie métrique
Date vers 1910
date QS:P,+1910-00-00T00:00:00Z/9,P1480,Q5727902
Source http://www.inventaires-ferroviaires.fr/hd50/50147.a.pdf
Auteur Photographe inconnu

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  • C'est une œuvre anonyme ou pseudonyme (l'identité de l'auteur n'ayant jamais été révélée) ou une œuvre collective[2] et plus de 70 ans se sont écoulés depuis sa publication (art. L123-3 du CPI) ;
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Notez que les droits moraux subsistent même lorsque l'œuvre est tombée dans le domaine public. En particulier, ces droits couvrent le respect du nom de l'auteur, de sa qualité et de son œuvre (art. L121-1 du CPI). L'attribution (mention du nom de l'auteur) reste donc obligatoire.

  1. ↑ Les prorogations de guerre sont à prendre en compte uniquement dans le cas des œuvres musicales et des auteurs « morts pour la France ». Dans les autres cas, elles sont absorbées par le passage de la durée de protection à 70 ans (voir ce communiqué de la Cour de Cassation).
  2. ↑ Le statut d'œuvre collective est assez restrictif, assurez-vous que ce statut est véritablement établi.

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actuel25 août 2020 à 06:17Vignette pour la version du 25 août 2020 à 06:17362 × 213 (158 kio)NearEMPTinessUploaded a work by Unknown photographer from http://www.inventaires-ferroviaires.fr/hd50/50147.a.pdf with UploadWizard

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