Fichier:Logo 46 lot.png

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Description

Description Logo 46 lot.png	Logo du département du Lot
Source	Publication officielle du conseil général du Lot
Date	22 octobre 2009
Auteur	département du Lot
Licence	TM Ce logo est la représentation graphique d'une marque déposée soumise au droit des marques. En France, sa mise à disposition est autorisée dans la limite des droits accordés par les articles L711-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle et est reproduite ici en vertu de ces droits. Au Canada, l'utilisation de cette image est autorisée dans la limite des droits accordés par la loi sur les marques de commerce et est reproduite ici en vertu de ces droits. Aux États-Unis d'Amérique, l'utilisation de cette image est autorisée dans le cadre légal défini par le fair-use en matière de marques commerciales. Cependant une telle permission légale peut ne pas exister dans tous les pays. Il est donc recommandé de ne pas utiliser cette image dans un autre contexte sans que sa validité soit établie et de ne pas la réutiliser sans précaution. Si vous êtes titulaire des droits sur cette image et que vous souhaitez qu'elle soit retirée, contactez-nous ! Attention : un fichier avec ce bandeau ne peut être transféré sur Wikimedia Commons que s'il est compatible avec les règles de Commons en matière de droit d'auteur et il doit être précisé qu'il fait l'objet d'un dépôt de marque.

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	Date et heure	Dimensions	Utilisateur	Commentaire
actuel	27 octobre 2009 à 00:23	300 × 433 (13 kio)	Louis Kehlweiler (discuter \| contributions)	Version du 4 janvier 2009 à 22:16 rétablie
	22 octobre 2009 à 22:44	448 × 363 (7 kio)	Louis Kehlweiler (discuter \| contributions)	{{Information \|Description = Nouveau logotype \|Source = Publication officiel du conseil général du Lot http://www.lot.fr/contactlotois/enligne/data/0001.pdf \|Date = 22 octobre 2009 \|Auteur = Indiquez qui est l'auteur de l'image \|Permission = }} <!--Me
	5 janvier 2009 à 00:16	300 × 433 (13 kio)	Louis Kehlweiler (discuter \| contributions)	Nouvelle version (source : site officiel du conseil général du Lot http://www.lot.fr/hitcounter.php?id=61)
	3 décembre 2008 à 15:56	72 × 105 (6 kio)	Paophon (discuter \| contributions)	== Description == {{Information \|Description=Logo du département ''Lot'' \|Source=[http://www.beauregard-pinsac.fr/eng/images/logo_lot_46.jpg] \|Date=? \|Auteur=Département du ''Lot'' \|Permission={{Marque dépo
	3 décembre 2008 à 15:53	83 × 123 (5 kio)	Paophon (discuter \| contributions)	== Description == {{Information \|Description=Logo du département ''Lot'' \|Source=[http://www.amopa.asso.fr/logos/logo_lot_46.gif] \|Date=? \|Auteur=Département du ''Lot'' \|Permission={{Marque déposée}} }}
	3 décembre 2008 à 15:52	83 × 123 (5 kio)	Paophon (discuter \| contributions)	== Description == {{Information \|Description=Logo du département ''Lot'' \|Source=[http://www.amopa.asso.fr/logos/logo_lot_46.gif] \|Date=? \|Auteur=Département du ''Lot'' \|Permission={{Marque déposée}} }}
	22 juin 2007 à 05:16	94 × 92 (14 kio)	Clio64 (discuter \| contributions)	Logo du département français du Lot (46) Source : site officiel du Conseil Général du Lot : http://www.lot.fr/ {{logo}}

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