Fichier:Logo EPCI du Châtillonnais.jpg

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Description Logo EPCI du Châtillonnais.jpg	Logo de la communauté de communes du Châtillonnais
Source	http://www.syvalom.fr/page_type.php?rec=120
Date	7 avril 2013 à 09:55 (CEST)
Auteur	Communauté de communes du Châtillonnais
Licence	TM Ce logo est la représentation graphique d'une marque déposée soumise au droit des marques. En France, sa mise à disposition est autorisée dans la limite des droits accordés par les articles L711-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle et est reproduite ici en vertu de ces droits. Au Canada, l'utilisation de cette image est autorisée dans la limite des droits accordés par la loi sur les marques de commerce et est reproduite ici en vertu de ces droits. Aux États-Unis d'Amérique, l'utilisation de cette image est autorisée dans le cadre légal défini par le fair-use en matière de marques commerciales. Cependant une telle permission légale peut ne pas exister dans tous les pays. Il est donc recommandé de ne pas utiliser cette image dans un autre contexte sans que sa validité soit établie et de ne pas la réutiliser sans précaution. Si vous êtes titulaire des droits sur cette image et que vous souhaitez qu'elle soit retirée, contactez-nous ! Attention : un fichier avec ce bandeau ne peut être transféré sur Wikimedia Commons que s'il est compatible avec les règles de Commons en matière de droit d'auteur et il doit être précisé qu'il fait l'objet d'un dépôt de marque.

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	Date et heure	Vignette	Dimensions	Utilisateur	Commentaire
actuel	7 avril 2013 à 09:55		864 × 864 (150 kio)	Auxerroisdu68 (discuter \| contributions)	{{Logo à vectoriser}} {{Information \|Description = Logo de la communauté de communes du Châtillonnais \|Source = http://www.syvalom.fr/page_type.php?rec=120 \|Date = ~~~~~ \|Auteur = Communauté de communes du Châtillonnais ...

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