Un courriel contenant les détails du consentement relatif à ce fichier a été envoyé sur VRT.
Note à l'utilisateur ayant importé le fichier :
Veuillez copier l'URL de ce fichier dans le courriel afin de faciliter la tâche de l'Équipe de répondeurs bénévoles (VRT).
Veuillez demander au titulaire du droit d'auteur d'acheminer sa déclaration de consentement en respectant le format suivant.
N'envoyez pas d'autres courriels que cette déclaration de consentement (par exemple, un courriel ayant comme objet « attente de permission » avec peu d'autres informations) car cela serait insuffisant.
Assurez-vous que le fichier comporte une licence au moment du téléversement; ce bandeau n'est pas un substitut à une licence.
Si aucun courriel concernant ce fichier n'est trouvé dans le système VRTS, ce fichier pourra être supprimé faute de permission valide.
Note aux bénévoles VRT : Veuillez utiliser le modèle {{Permission received|id=XXXXXXXXXXXXXXX}} lorsqu'un ticket a été assigné. Si le courriel contient une confirmation suffisante de la validité de la licence, veuillez remplacer ce modèle par {{PermissionTicket|id=XXXXXXXXXXXXXXX}}. Dans le cas contraire, merci de proposer ce fichier à la suppression ou de le supprimer.
La personne qui a associé une œuvre avec cet acte l’a placée dans le domaine public en renonçant mondialement à tous ses droits sur cette œuvre en vertu des lois relatives au droit d’auteur, ainsi qu’à tous les droits juridiques connexes et voisins qu’elle possédait sur l’œuvre, sans autre limite que celles imposées par la loi. Vous pouvez copier, modifier, distribuer et utiliser cette œuvre, y compris à des fins commerciales, sans qu’il soit nécessaire d’en demander la permission.
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