Fichier:Logo RC Strasbourg 1988-91.svg
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Fichier d’origine (Fichier SVG, nominalement de 512 × 512 pixels, taille : 53 kio)
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Description
| Description |
Français : Logo du Racing Club de Strasbourg durant les saisons 88-89 et 90-91 sous l'ère Hechter
English: Logo of the Racing Club de Strasbourg during the seasons 88-89 and 90-91 under the Hechter era. |
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| Source | https://www.racingtub.com |
| Auteur ou autrice | Daniel Hechter |
Conditions d’utilisation
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La France a "un seuil d'originalité légèrement plus élevé en général, et particulièrement dans le contexte des œuvres photographiques". Dans un arrêté rendu en octobre 2011, la Cour de cassation a approuvé la décision de la cour d'appel selon laquelle une photo très artistique de deux poissons dans une assiette jaune représentant un repas traditionnel marseillais ne pouvait être protégée par le droit français en raison de son manque d'originalité. Selon cette décision, le niveau d'originalité exigé par cette cour d'appel est très élevé. Voir COM:CRT/France#Threshold of originality pour plus d'informations.
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| Date et heure | Vignette | Dimensions | Utilisateur | Commentaire | |
|---|---|---|---|---|---|
| actuel | 21 novembre 2025 à 14:33 | | 512 × 512 (53 kio) | MaitreGuigz | Uploaded a work by {{Unknown|author}} from https://gallica.bnf.fr with UploadWizard |
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