Fichier:Logo TER Aléop 2019.svg

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Fichier d’origine (Fichier SVG, nominalement de 1 925 × 600 pixels, taille : 16 kio)

Description

Description Logo TER Aléop 2019.svg	Logo de TER Pays de la Loire, Aléop depuis 2019
Source	https://www.ter.sncf.com/pays-de-la-loire
Date	27/02/2019
Auteur	Pays de la Loire
Licence	TM Ce logo est la représentation graphique d'une marque déposée soumise au droit des marques. En France, sa mise à disposition est autorisée dans la limite des droits accordés par les articles L711-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle et est reproduite ici en vertu de ces droits. Au Canada, l'utilisation de cette image est autorisée dans la limite des droits accordés par la loi sur les marques de commerce et est reproduite ici en vertu de ces droits. Aux États-Unis d'Amérique, l'utilisation de cette image est autorisée dans le cadre légal défini par le fair-use en matière de marques commerciales. Cependant une telle permission légale peut ne pas exister dans tous les pays. Il est donc recommandé de ne pas utiliser cette image dans un autre contexte sans que sa validité soit établie et de ne pas la réutiliser sans précaution. Si vous êtes titulaire des droits sur cette image et que vous souhaitez qu'elle soit retirée, contactez-nous ! Attention : un fichier avec ce bandeau ne peut être transféré sur Wikimedia Commons que s'il est compatible avec les règles de Commons en matière de droit d'auteur et il doit être précisé qu'il fait l'objet d'un dépôt de marque.

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	Date et heure	Vignette	Dimensions	Utilisateur	Commentaire
actuel	28 avril 2019 à 19:43		1 925 × 600 (16 kio)	Chabe01 (discuter \| contributions)	== Description == {{Information \| Description = Logo de TER Pays de la Loire, Aléop depuis 2019 \| Source = https://www.ter.sncf.com/pays-de-la-loire \| Date = 27/02/2019 \| Auteur = Pays de la Loire \| Licence = {{Marque déposée}} <!-- Ne pas modifier cette ligne --> \| portail = }} == Conditions d'utilisation == {{Marque déposée}} Aléop

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