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Fichier:Lucien Chenard.jpg

Lucien_Chenard.jpg (707 × 542 pixels, taille du fichier : 67 kio, type MIME : image/jpeg)

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English: Lucien Chenard in "Chenard & Walcker" car at Le Mans car race (28 May 1922)
Français : 28-5-22, Le Mans, [Grand prix de la consommation organisé par l'Automobile-Club de l'Ouest] Lucien Chenard sur Chenard et Walcker : [photographie de presse] / [Agence Rol]
Date
Source http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/btv1b53084687s
Auteur Agence Rol. Agence photographique

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  • C'est une œuvre anonyme ou pseudonyme (l'identité de l'auteur n'ayant jamais été révélée) ou une œuvre collective[2] et plus de 70 ans se sont écoulés depuis sa publication (art. L123-3 du CPI) ;
  • C'est un enregistrement de l'exécution d'une œuvre musicale ou audiovisuelle tombée dans le domaine public, et d'autre part plus de cinquante ans se sont écoulés depuis l'interprétation ou la fixation (art. L211-4 du CPI).

Notez que les droits moraux subsistent même lorsque l'œuvre est tombée dans le domaine public. En particulier, ces droits couvrent le respect du nom de l'auteur, de sa qualité et de son œuvre (art. L121-1 du CPI). L'attribution (mention du nom de l'auteur) reste donc obligatoire.

  1. ↑ Les prorogations de guerre sont à prendre en compte uniquement dans le cas des œuvres musicales et des auteurs « morts pour la France ». Dans les autres cas, elles sont absorbées par le passage de la durée de protection à 70 ans (voir ce communiqué de la Cour de Cassation).
  2. ↑ Le statut d'œuvre collective est assez restrictif, assurez-vous que ce statut est véritablement établi.

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Public domain
Cette œuvre est dans le domaine public aux États-Unis car elle a été publiée avant le 1er janvier 1929.

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Note : Ce modèle ne s'applique qu'aux scans et photocopies. Pour des photographies prises de loin d'œuvres d'art dans le domaine public, {{PD-Art}} peut s'appliquer. Voir Commons:Quand utiliser le bandeau PD-Art.

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actuel3 janvier 2015 à 19:41Vignette pour la version du 3 janvier 2015 à 19:41707 × 542 (67 kio)DollodonUser created page with UploadWizard

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