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Fichier:Luhcentrokuz 1933.jpg

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Русский: Монтаж оборудования прессового пролета КПЦ /кузнечно-прессового цеха/. Луганск, Украина. 1933 год.
Date
Source Travail personnel
Auteur Auteur inconnuUnknown author

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Ce fichier est une œuvre ukrainienne ou soviétique et est actuellement dans le domaine public en Ukraine, pour l'une des raisons suivantes :
  • L'œuvre a été publiée avant le 1er janvier 1954 et le créateur (s'il est connu) est mort avant cette date.
Une œuvre ukrainienne ou soviétique qui est dans le domaine public en Ukraine l'est également aux États-Unis seulement si elle était déjà dans le domaine public en Ukraine avant le 1er janvier 1996, c'est-à-dire si elle a été publiée avant le 1er janvier 1946 et que le créateur est mort avant cette date, et qu'aucun copyright n'a été enregistré aux États-Unis (ceci est du à l'effet combiné de la loi rétroactive [1], de l'adhésion de l'Ukraine à la Convention de Berne en 1996 et de la loi américaine 17 USC 104A introduisant la date critique du 1er janvier 1996.)

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  1. elle a été publiée en dehors des États-Unis (et n'a pas été publiée aux États-Unis dans les 30 jours),
  2. elle a été publiée pour la première fois avant le 1er mars 1989 sans notice de copyright, ou avant 1964 sans renouvellement du copyright, ou avant que le pays d'origine n'établisse des relations en matière de droits d'auteur (en anglais) avec les États-Unis,
  3. elle était dans le domaine public dans le pays d'origine à la date d'entrée en vigueur du traité URAA (le 1er janvier 1996 pour la plupart des pays).
Pour plus d'informations, voir les explications sur Non-U.S. copyrights.
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actuel19 avril 2013 à 22:46Vignette pour la version du 19 avril 2013 à 22:462 118 × 1 549 (598 kio)RiwnodennykUser created page with UploadWizard

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