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Fichier:MUTCD D9-11b.svg

Fichier d’origine ‎(Fichier SVG, nominalement de 82 × 82 pixels, taille : 5 kio)

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Description

Description
English: MUTCD road sign.
Electric Vehicle Charging Station.
Date
Source http://mutcd.fhwa.dot.gov/pdfs/2009r1r2/part2ithu2n.pdf
Auteur Federal Highway Administration - MUTCD

Conditions d’utilisation

Public domain This file is in the public domain because it comes from the Manual on Uniform Traffic Control Devices, sign number D9-11b, which states specifically on page I-1 that:
Any traffic control device design or application provision contained in this Manual shall be considered to be in the public domain. Traffic control devices contained in this Manual shall not be protected by a patent, trademark, or copyright, except for the Interstate Shield and any other items owned by FHWA.

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actuel1 octobre 2012 à 22:39Vignette pour la version du 1 octobre 2012 à 22:3982 × 82 (5 kio)Fry1989User created page with UploadWizard

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