Fichier:Maurice Grapin en 1948.jpg

Fichier d’origine (1 075 × 720 pixels, taille du fichier : 277 kio, type MIME : image/jpeg)

Ce fichier et sa description proviennent de Wikimedia Commons.

Description

Description
Français : Maurice Grapin en 1948 (photographie d'identité judiciaire).
Date
Source https://dumas.ccsd.cnrs.fr/dumas-02928271v1/file/2020_BLANCHARD_L%E2%80%99affaire%20Maurice%20Grapin.pdf
Auteur Auteur inconnuUnknown author

Conditions d’utilisation

Public domain
Public domain
Ce fichier est du domaine public parce que il a été publié initialement il y a plus de 70 ans, que son auteur est anonyme, et qu'aucune déclaration de paternité n'a été faite depuis.

Ceci s'applique à l'Union européenne et aux autres pays où le terme du copyright est de 70 ans après que l'œuvre a été mise à la disposition du public lorsque l'auteur n'a jamais révélé son identité.

Important : mentionner la source de l'image, dans la mesure du possible, et bien vérifier que l'auteur n'a jamais revendiqué la paternité.
EU
EU
Pour utiliser ce template, le document doit satisfaire aux deux conditions suivantes :
  1. avoir été publié il y a plus de 70 ans, et
  2. l'identité de l'auteur de ce document n'a jamais été révélée dans les 70 ans qui ont suivi la publication initiale.

Les images qui ne satisfont pas à ces conditions ne doivent pas utiliser ce template.

Il est nécessaire de mettre en évidence que le nom de l'auteur n'a jamais été révélé dans les 70 ans, et qu'aucune demande de reconnaissance de droit n'a été effectuée.

En Allemagne et éventuellement dans d'autres pays, certaines œuvres anonymes publiées avant 1er juillet 1995 sont sous copyright jusqu'à 70 ans après la mort de l'auteur. Regarder le dernier paragraphe de l'Aktuelle Rechtslage in Deutschland.

Pour travaux encore sous copyright dans leur pays d'origine à la date URAA, ajouter {{Not-PD-US-URAA}}.

English | español | français | italiano | македонски | മലയാളം | sicilianu | slovenščina | 中文 | +/−

Légendes

Maurice Grapin en 1948 (photographie d'identité judiciaire).

Éléments décrits dans ce fichier

dépeint

image/jpeg

Historique du fichier

Cliquer sur une date et heure pour voir le fichier tel qu'il était à ce moment-là.

Date et heureVignetteDimensionsUtilisateurCommentaire
actuel24 août 2024 à 13:02Vignette pour la version du 24 août 2024 à 13:021 075 × 720 (277 kio)MadelgariusUploaded a work by {{Author|unknown}} from https://dumas.ccsd.cnrs.fr/dumas-02928271v1/file/2020_BLANCHARD_L%E2%80%99affaire%20Maurice%20Grapin.pdf with UploadWizard

La page suivante utilise ce fichier :

Métadonnées