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Fichier:MijaílRodzianko1914f1.highres.jpeg

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    Description

    Description
    Español: Mijaíl Rodzianko, presidente de la Duma Imperial rusa, en 1914.
    Français : Rodzianko, président de la Douma russe.
    Date
    Source Bibliothèque nationale de France
    Auteur ou autrice
    Agence Rol   wikidata:Q18507700
     
    Description français
    English: photo agency
    Français : Agence de photographie
    Période d’activité de 1904 à 1937
    date QS:P,+1950-00-00T00:00:00Z/7,P580,+1904-00-00T00:00:00Z/9,P582,+1937-00-00T00:00:00Z/9
    Autorité
    creator QS:P170,Q18507700

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    Public domain
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    • Son auteur (ou le dernier de ses auteurs dans le cas d'une œuvre en collaboration) est décédé depuis plus de 70 ans (art. L123-1 du CPI) et n'a pas bénéficié d'une prorogation de ses droits d'auteur (art. L123-8, L123-9 et L123-10 du CPI)[1] ;
    • C'est une œuvre anonyme ou pseudonyme (l'identité de l'auteur n'ayant jamais été révélée) ou une œuvre collective[2] et plus de 70 ans se sont écoulés depuis sa publication (art. L123-3 du CPI) ;
    • C'est un enregistrement de l'exécution d'une œuvre musicale ou audiovisuelle tombée dans le domaine public, et d'autre part plus de cinquante ans se sont écoulés depuis l'interprétation ou la fixation (art. L211-4 du CPI).

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    1. ↑ Les prorogations de guerre sont à prendre en compte uniquement dans le cas des œuvres musicales et des auteurs « morts pour la France ». Dans les autres cas, elles sont absorbées par le passage de la durée de protection à 70 ans (voir ce communiqué de la Cour de Cassation).
    2. ↑ Le statut d'œuvre collective est assez restrictif, assurez-vous que ce statut est véritablement établi.

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    Public domain
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    Date et heureVignetteDimensionsUtilisateurCommentaire
    actuel8 décembre 2011 à 11:10Vignette pour la version du 8 décembre 2011 à 11:10512 × 735 (44 kio)Rowanwindwhistler== Summary == {{Information |Description ={{es|1=Mijaíl Rodzianko, presidente de la Duma Imperial rusa, en 1914.}} {{fr|1=Rodzianko, président de la Douma russe.}} |Source={{ARK-BNF|ark:/12148/btv1b6929271z}} |Author =Agence Rol. Agence photo

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