Photographies ou autres œuvres publiées anonymement, sous un pseudonyme ou dont le créateur est inconnu :
prises ou publiées avant le 1er janvier 1955
B
Photographies (sauf A) :
prises avant le 1er janvier 1955
C
Œuvres d’art (sauf A & B) :
l’auteur est décédé avant le 1er janvier 1955
D
Published editions1 (sauf A & B) :
publication d’origine il y a plus de 25 ans
E
Photographies qui sont propriétés du Commonwealth ou du gouvernement2 :
publication d’origine il y a plus de 50 ans
1. C'est-à-dire l’arrangement typographique et la mise en page d’une œuvre publiée, comme un journal. 2. Propriété signifie que le gouvernement est le détenteur des droits d'auteur, ainsi que aurait été le détenteur mais a conclu un accord avec le créateur.
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Cette œuvre est dans le domaine public aux États-Unis car elle a été publiée avant le 1er janvier 1929.
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14 février 2017
Légendes
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