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Fichier:Milice révolutionnaire nationale.jpg

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    Description

    Description Miliciens prêtant serment lors du meeting du Front révolutionnaire national au Vél'd'Hiv le 11 avril 1943.
    Date
    Source Le Matin, n° 21458, 12 avril 1943.
    Auteur ou autrice Auteur inconnuUnknown author

    Conditions d’utilisation

    Public domain
    Cette œuvre est dans le domaine public en France pour l'une des raisons suivantes :
    • Son auteur (ou le dernier de ses auteurs dans le cas d'une œuvre en collaboration) est décédé depuis plus de 70 ans (art. L123-1 du CPI) et n'a pas bénéficié d'une prorogation de ses droits d'auteur (art. L123-8, L123-9 et L123-10 du CPI)[1] ;
    • C'est une œuvre anonyme ou pseudonyme (l'identité de l'auteur n'ayant jamais été révélée) ou une œuvre collective[2] et plus de 70 ans se sont écoulés depuis sa publication (art. L123-3 du CPI) ;
    • C'est un enregistrement de l'exécution d'une œuvre musicale ou audiovisuelle tombée dans le domaine public, et d'autre part plus de cinquante ans se sont écoulés depuis l'interprétation ou la fixation (art. L211-4 du CPI).

    Notez que les droits moraux subsistent même lorsque l'œuvre est tombée dans le domaine public. En particulier, ces droits couvrent le respect du nom de l'auteur, de sa qualité et de son œuvre (art. L121-1 du CPI). L'attribution (mention du nom de l'auteur) reste donc obligatoire.

    1. ↑ Les prorogations de guerre sont à prendre en compte uniquement dans le cas des œuvres musicales et des auteurs « morts pour la France ». Dans les autres cas, elles sont absorbées par le passage de la durée de protection à 70 ans (voir ce communiqué de la Cour de Cassation).
    2. ↑ Le statut d'œuvre collective est assez restrictif, assurez-vous que ce statut est véritablement établi.

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    Légendes

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    Éléments décrits dans ce fichier

    dépeint

    Vélodrome d'Hiver

    taille des données

    356 955 octet

    hauteur

    609 pixel

    largeur

    922 pixel

    type MIME

    image/jpeg

    somme de contrôle

    577f9fcd3b16acf0268949acaf08ebc2a473e575

    méthode ou standard de détermination : SHA-1

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    Date et heureVignetteDimensionsUtilisateurCommentaire
    actuel6 mars 2017 à 20:36Vignette pour la version du 6 mars 2017 à 20:36922 × 609 (349 kio)Agranome et Choferscrop
    30 août 2014 à 18:47Vignette pour la version du 30 août 2014 à 18:47922 × 686 (329 kio)Jospe== {{int:filedesc}} == {{Information |Description=Miliciens prêtant serment lors du meeting du Front révolutionnaire national au Vél'd'Hiv le 11 avril 1943. |Source=''Le Matin'', n° 21458, 12 avril 1943. |Date=1943 |Author={{unknown|author}} |Permi...

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