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    Description

    Description
    English: This is a rough approximation of the marker used on King's Highways in Ontario, modified from Image:Ontario Junction template.svg
    Date
    Source Travail personnel
    Auteur ou autrice MuzikMachine
    Autorisation
    (Réutilisation de ce fichier)
    Public domain Cette œuvre canadienne appartient au domaine public dans le monde entier, car elle était protégée par le droit d'auteur de la Couronne et a été publiée pour la première fois au plus tard le 31 décembre 1975 (Loi sur le droit d'auteur, art. 12).

    Selon Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, le gouvernement fédéral du Canada n'a aucune intention de renouveler les droits d'auteur expirés des œuvres de la Couronne dans aucun pays. Par conséquent, la Loi sur le droit d'auteur des œuvres de la Couronne (LDAC) ne s'applique pas. (Un courriel est enregistré sous le numéro de ticket : ticket:2013122310013986.)


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    dépeint

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    Date et heureVignetteDimensionsUtilisateurCommentaire
    actuel27 avril 2019 à 06:25Vignette pour la version du 27 avril 2019 à 06:25458 × 728 (96 kio)Fredddieredrawn
    11 août 2018 à 18:25Vignette pour la version du 11 août 2018 à 18:25224 × 363 (175 kio)MuzikMachineUser created page with UploadWizard

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