Fichier d’origine (Fichier SVG, nominalement de 451 × 451 pixels, taille : 50 kio)

    Ce fichier et sa description proviennent de Wikimedia Commons.

    Description Ontario Highway sign.
    Date Date inconnue
    Source Raster: w:User:RingtailedFox
    Auteur ou autrice SVG: Beao Raster: w:User:RingtailedFox
    Autorisation
    (Réutilisation de ce fichier)
    Own work, all rights released (Public domain)
    SVG information
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    Public domain Cette œuvre canadienne appartient au domaine public dans le monde entier, car elle était protégée par le droit d'auteur de la Couronne et a été publiée pour la première fois au plus tard le 31 décembre 1975 (Loi sur le droit d'auteur, art. 12).

    Selon Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, le gouvernement fédéral du Canada n'a aucune intention de renouveler les droits d'auteur expirés des œuvres de la Couronne dans aucun pays. Par conséquent, la Loi sur le droit d'auteur des œuvres de la Couronne (LDAC) ne s'applique pas. (Un courriel est enregistré sous le numéro de ticket : ticket:2013122310013986.)


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    Légendes

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    dépeint

    51 540 octet

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    b52e9383665e110148401fbcfe5db87ebd7e80b0

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    Date et heureVignetteDimensionsUtilisateurCommentaire
    actuel18 avril 2019 à 04:00Vignette pour la version du 18 avril 2019 à 04:00451 × 451 (50 kio)Fredddieredrawn
    12 novembre 2009 à 18:32Vignette pour la version du 12 novembre 2009 à 18:32448 × 451 (25 kio)Beao{{Information |Description=Ontario Highway sign. |Source=Raster: w:User:RingtailedFox |Date= |Author=SVG: Bea'''o''' Raster: w:User:RingtailedFox |Permission=Own work, all rights released (Public domain) |other_ver

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