Fichier d’origine (Fichier SVG, nominalement de 451 × 451 pixels, taille : 32 kio)

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    Description

    Description
    English: Route marker for Ontario Highway 617
    Date (UTC)
    Source File:Ontario Highway 500 template.svg
    Auteur ou autrice Fredddie (d · contributions)
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    Public domain Cette œuvre canadienne appartient au domaine public dans le monde entier, car elle était protégée par le droit d'auteur de la Couronne et a été publiée pour la première fois au plus tard le 31 décembre 1975 (Loi sur le droit d'auteur, art. 12).

    Selon Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, le gouvernement fédéral du Canada n'a aucune intention de renouveler les droits d'auteur expirés des œuvres de la Couronne dans aucun pays. Par conséquent, la Loi sur le droit d'auteur des œuvres de la Couronne (LDAC) ne s'applique pas. (Un courriel est enregistré sous le numéro de ticket : ticket:2013122310013986.)


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    Légendes

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    dépeint

    33 229 octet

    image/svg+xml

    35591b36331b085657b28ebc70cd2ae6595f7c5e

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    Date et heureVignetteDimensionsUtilisateurCommentaire
    actuel20 avril 2019 à 01:19Vignette pour la version du 20 avril 2019 à 01:19451 × 451 (32 kio)HWY Shield Bot== {{int:filedesc}} == {{Information |Description={{en|1=Route marker for Ontario Highway 617}} |Source=File:Ontario Highway 500 template.svg |Date={{subst:VI-time}} |Author={{user|Fredddie}} |Permission= |other_versions= }} == {{int:license-header}} == {{PD-ineligible}}{{coat of arms}} 617

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