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Fichier:Oostendewapen.jpg

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Description
Nederlands: Wapen van Oostende
Source originally uploaded on nl.wikipedia by Zonneschijn at 11 feb 2006 15:07. Filename was Oostendewapen.jpg.
Auteur
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Autorisation
(Réutilisation de ce fichier)
Public domain
Blason d'une commune flamande

Cette image représente un blason d'une commune ou d'une province flamande. Ce blason est enregistré dans le registre des blasons du Conseil héraldique flamand [1].

Le blason appartient au domaine public d'une ville ou d'un village. L'utilisation de ce blason à des fins publicitaires est strictement interdite.

L'article 184 du droit pénal belge prévoit que l'abus ou le forge d'un blason peut être puni d'un emprisonnement de trois mois à trois ans. La tentative de création d'un blason ou la mauvaise utilisation de celui-ci, est puni d'un emprisonnement d'un mois à un an.

L'utilisation du blason par des personnes privées, des institutions ou des associations privées n'est autorisé que si le conseil de la commune ou de la ville a officiellement donné la permission pour cela. Voir, par exemple, [2].

Compte tenu de la législation flamande, cette image est considérée comme étant dans le domaine public, tout comme le sont les reproductions de ce blason.

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actuel18 décembre 2007 à 16:06Vignette pour la version du 18 décembre 2007 à 16:061 219 × 1 110 (213 kio)Kelson
18 décembre 2007 à 16:04Vignette pour la version du 18 décembre 2007 à 16:041 219 × 1 110 (215 kio)Kelsonimproved
16 août 2007 à 13:47Vignette pour la version du 16 août 2007 à 13:471 219 × 1 110 (209 kio)Nk{{Information |Description= {{nl|Wapen van Oostende}} |Source={{originally uploaded|nl|Zonneschijn|11 feb 2006 15:07}} |Date= |Author= |Permission={{PD-Vlaams-gemeentewapen}} }} Category:Ostend

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