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    Description
    Français : L'historien Othman Kaak
    Date
    Source http://eltaher.org/docs_photos/1963-Osman-El-Kaak-and-Lamine-Chabi-image1083_fr.html
    Auteur ou autrice Eltaher.org
    Autorisation
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    Public domain
    Cette œuvre a été publiée pour la première fois en Tunisie et se trouve désormais dans le domaine public car son droit d'auteur a expiré en vertu de la loi n° 94-36 du 24 février 1994, relative à la propriété littéraire et artistique, promulguée en 1994, amendée en 2009. Cette œuvre satisfait l'un des critères suivants :
    • C'est un travail anonyme ou publié sous un pseudonyme et 50 ans sont passés depuis la date de sa publication (ou de sa création, soit la date la plus récente)
    • C'est un travail photographique, et 50 ans sont passés depuis la date de sa création
    • C'est tout autre travail, et 50 ans sont passés depuis l'année du décès de son auteur (ou du dernier auteur survivant)
    • C'est l'un des « textes officiels de nature législative, administrative ou légale et leurs traductions officielles »
    Avant le 5 juillet 2009, une œuvre photographique était protégée pour 25 ans. Les photos créées avant le 5 juillet 1984 sont déjà placées dans le domaine public.

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    actuel16 février 2015 à 15:10Vignette pour la version du 16 février 2015 à 15:10104 × 179 (11 kio)Citizen59User created page with UploadWizard

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