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Fichier:POL Kartuzy flag.svg

Fichier d’origine ‎(Fichier SVG, nominalement de 800 × 500 pixels, taille : 25 kio)

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Description

Description
Polski: Flaga miasta i gminy Kartuzy, woj. pomorskie
English: Flag of town Kartuzy, Poland
Date
Source self-made, CoA from image:POL Kartuzy COA.svg
Auteur JDavid
Autorisation
(Réutilisation de ce fichier)		 symbol RP
 
Cette image vectorielle non W3C-spécifiée a été créée avec Inkscape .

Conditions d’utilisation

Public domain
Cette image est dans le domaine public car, selon la loi de copyright polonaise du 4 février 1994 (Article 4, cas 2) « les symboles, documents et signes gouvernementaux ne sont pas sujets aux copyrights ». Par conséquent, on peut supposer que cette image a été placée dans le domaine public. Malgré cela, l'usage de cette image en Pologne peut être régulé par d'autres lois.

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actuel13 janvier 2008 à 19:17Vignette pour la version du 13 janvier 2008 à 19:17800 × 500 (25 kio)JDavid== Description == {{Information |Description={{pl|Flaga miasta Kartuzy, woj. pomorskie}} {{en|Flag of town Kartuzy, Poland}} |Date=2008-01-13 |Source=self-made, CoA from image:POL Kartuzy COA.svg |Permission=symbol RP

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