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Polski: Herb gminy Stegna
Date
Source Travail personnel
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Original :
Inconnu
Vecteur :
Autorisation
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Insignia Cette image représente un drapeau, un blason, un sceau ou un autre insigne officiel. L’utilisation de ces symboles est réglementée dans plusieurs pays. Ces restrictions sont indépendantes du statut du copyright.
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 POL gmina Stegna COA.png

Conditions d’utilisation

Public domain
Cette image est dans le domaine public car, selon la loi de copyright polonaise du 4 février 1994 (Article 4, cas 2) « les symboles, documents et signes gouvernementaux ne sont pas sujets aux copyrights ». Par conséquent, on peut supposer que cette image a été placée dans le domaine public. Malgré cela, l'usage de cette image en Pologne peut être régulé par d'autres lois.

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actuel20 août 2016 à 21:01Vignette pour la version du 20 août 2016 à 21:01768 × 902 (133 kio)Chris die SeeleUser created page with UploadWizard

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