Wikipédia

Fichier:POL gmina Chełmża COA.svg

Fichier d’origine ‎(Fichier SVG, nominalement de 775 × 938 pixels, taille : 14 kio)

Ce fichier et sa description proviennent de Wikimedia Commons.

Accéder au fichier sur Commons

Description
Public domain
Cette image est dans le domaine public car, selon la loi de copyright polonaise du 4 février 1994 (Article 4, cas 2) « les symboles, documents et signes gouvernementaux ne sont pas sujets aux copyrights ». Par conséquent, on peut supposer que cette image a été placée dans le domaine public. Malgré cela, l'usage de cette image en Pologne peut être régulé par d'autres lois.
Date
Source Travail personnel
Auteur MesserWoland

Historique du fichier

Cliquer sur une date et heure pour voir le fichier tel qu'il était à ce moment-là.

Date et heureVignetteDimensionsUtilisateurCommentaire
actuel31 mars 2007 à 20:28Vignette pour la version du 31 mars 2007 à 20:28775 × 938 (14 kio)MesserWoland

La page suivante utilise ce fichier :

Usage global du fichier

Les autres wikis suivants utilisent ce fichier :

Voir davantage sur l’utilisation globale de ce fichier.

Ce document provient de « https://fr.wikipedia.org/wiki/Fichier:POL_gmina_Chełmża_COA.svg ».