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Fichier:POL gmina Pruchnik COA.svg

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Description

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Description
English: Pruchnik city and commune (Poland) coat of arms
Polski: Herb miasta i gminy Pruchnik
Date
Source Travail personnel based on BIP
Auteur Masur
Autorisation
(Réutilisation de ce fichier)
Public domain
Cette image est dans le domaine public car, selon la loi de copyright polonaise du 4 février 1994 (Article 4, cas 2) « les symboles, documents et signes gouvernementaux ne sont pas sujets aux copyrights ». Par conséquent, on peut supposer que cette image a été placée dans le domaine public. Malgré cela, l'usage de cette image en Pologne peut être régulé par d'autres lois.
Insignia Cette image représente un drapeau, un blason, un sceau ou un autre insigne officiel. L’utilisation de ces symboles est réglementée dans plusieurs pays. Ces restrictions sont indépendantes du statut du copyright.
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Date et heureVignetteDimensionsUtilisateurCommentaire
actuel2 février 2009 à 06:06Vignette pour la version du 2 février 2009 à 06:06237 × 266 (2 kio)MasurNew COA according to the statut
1 avril 2007 à 11:42Vignette pour la version du 1 avril 2007 à 11:42802 × 889 (4 kio)MesserWoland{{Information |Description={{polishsymbol}} |Source=own work |Date=2007-03-31 |Author=MesserWoland |Permission= |other_versions= }} Category:Coats of arms of cities and villages of Poland

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