Ceci est une reproduction photographique fidèle d'une œuvre d'art originale en deux dimensions. L'œuvre d'art elle-même est dans le domaine public pour la raison suivante :
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L’auteur est mort en 1937 ; cette œuvre est donc également dans le domaine public dans tous les pays pour lesquels le droit d’auteur a une durée de vie de 80 ans ou moins après la mort de l’auteur.
Veuillez aussi noter que certains pays ont des droits d'auteurs qui courent plus de 80 ans après la mort : 95 ans pour la Jamaïque, 100 ans pour le Mexique. Cette image peut ne pas être dans le domaine public dans ces pays, qui d'ailleurs n'appliquent pas la règle du terme le plus court.
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La position officielle de la Fondation Wikimedia est que « les représentations fidèles des œuvres d'art du domaine public en deux dimensions sont dans le domaine public et les exigences contraires sont une attaque contre le concept même de domaine public ». Pour plus de détails, voir Commons:Quand utiliser le bandeau PD-Art. Cette reproduction photographique est donc également considérée comme étant élevée dans le domaine public.
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Cette image représente un symbole officiel de l'État roumain ou de l'une de ces autorités publiques organisation. Ce symbole peut par exemple être des armoiries, un sceau, un drapeau, une emblème ou n'importe quel insigne. D'après la loi roumaine n°8 de 1996, chapitre III, article 9, paragraphe (c), de tels symboles ne peuvent bénéficier d'un droit à l'image et sont donc dans le domaine public. Ceci s'applique dans tout pays.العربية | Deutsch | English | français | italiano | македонски | română | русский | sicilianu | +/−
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{{Information |description={{ro|1=Semnătura scriitorului Pavel Dan (1907-1937)}} |date={{other date|?}} |source=Mircea Zaciu, Marian Papahagi, Aurel Sasu (coord.), ''Scriitori români'', Editura Științifică și Enciclopedică, București, 1978, p. 176. |author={{Creator:Pavel Dan}} |permission= |other versions= }} =={{int:license-header}}== {{PD-Art|PD-old-auto|deathyear=1937}} {{PD-RO-exempt}} Category:Pavel DanCategory:Signatures of writers from Romania