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Fichier:Petit Guide illustré de Dalat (Coat of Arms).svg

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    English: The crest of Dalat from 1930 to 1975. Or, Langbiang mountains Gules, on a chief Gules, a tiger passant Proper. Supporters dexter a naked aboriginal Koho woman Proper, sinister an aboriginal Koho man Proper holding his spear Sable. Motto: DAT ALIIS LÆTITIAM ALIIS TEMPERIEM
    Français : La crête de Dalat de 1930 à 1975.
    Tiếng Việt: Thành huy Đà Lạt từ 1930 đến 1975 với hàng chữ Dat Aliis Laetitiam Aliis Temperiem.
    Date 05-07-2021
    Source PETIT GUIDE ILLUSTRÉ DE DALAT INDOCHINE FRANCAISE 1930
    La station d'altitude de Dalat
    Dalat à travers le temps
    Auteur ou autrice Mưa Bụi Nhạt Nhòa Vectorized by MacMoreno
    Autorisation
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    Public domain
    Cette œuvre est dans le domaine public en France pour l'une des raisons suivantes :
    • Son auteur (ou le dernier de ses auteurs dans le cas d'une œuvre en collaboration) est décédé depuis plus de 70 ans (art. L123-1 du CPI) et n'a pas bénéficié d'une prorogation de ses droits d'auteur (art. L123-8, L123-9 et L123-10 du CPI)[1] ;
    • C'est une œuvre anonyme ou pseudonyme (l'identité de l'auteur n'ayant jamais été révélée) ou une œuvre collective[2] et plus de 70 ans se sont écoulés depuis sa publication (art. L123-3 du CPI) ;
    • C'est un enregistrement de l'exécution d'une œuvre musicale ou audiovisuelle tombée dans le domaine public, et d'autre part plus de cinquante ans se sont écoulés depuis l'interprétation ou la fixation (art. L211-4 du CPI).

    Notez que les droits moraux subsistent même lorsque l'œuvre est tombée dans le domaine public. En particulier, ces droits couvrent le respect du nom de l'auteur, de sa qualité et de son œuvre (art. L121-1 du CPI). L'attribution (mention du nom de l'auteur) reste donc obligatoire.

    1. ↑ Les prorogations de guerre sont à prendre en compte uniquement dans le cas des œuvres musicales et des auteurs « morts pour la France ». Dans les autres cas, elles sont absorbées par le passage de la durée de protection à 70 ans (voir ce communiqué de la Cour de Cassation).
    2. ↑ Le statut d'œuvre collective est assez restrictif, assurez-vous que ce statut est véritablement établi.

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    • C'est un autre type d'oeuvre, et son auteur est décédé il y a plus de 50 ans.
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    actuel5 juillet 2021 à 11:50Vignette pour la version du 5 juillet 2021 à 11:50595 × 680 (319 kio)MacMoreno=={{int:filedesc}}== {{Information | description = {{en|The crest of Dalat from 1930 to 1975.}}{{fr|La crête de Dalat de 1930 à 1975.}}{{vi|1=Thành huy Đà Lạt từ 1930 đến 1975 với hàng chữ '''D'''at '''A'''liis '''L'''aetitiam '''A'''liis '''T'''emperiem.}} | date = 05-07-2021 | source = [http://www.uplandsinfo.net/?q=fr/see-doc&lg=fr&reffiche=1096 PETIT GUIDE ILLUSTRÉ DE DALAT INDOCHINE FRANCAISE 1930]<br>[http://belleindochine.free.fr/Dalat.htm La station d'altitude de Dalat]<br>[https://vi...

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