Fichier:PlacentiaCa1900.jpg

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Description

DescriptionPlacentiaCa1900.jpg	English: View of Placentia, Newfoundland
Date	vers 1900 date QS:P,+1900-00-00T00:00:00Z/9,P1480,Q5727902
Source	Print source: Cape Breton at the Beginning of the Twentieth Century, Toronto: Nation Publishing, 1903
Auteur	C. W. Vernon

Cette œuvre canadienne est dans le domaine public au Canada pour l'une ou l'autre des raisons suivantes découlant de la Loi sur le droit d’auteur :

1. elle était soumise au droit d'auteur de la Couronne et la première publication de l’œuvre a eu lieu il y a plus de 50 ans, ou

elle n'était pas soumise au droit d'auteur de la Couronne, et

2. il s'agit d'une photographie créée avant le 1^er janvier 1949, ou

3. l'auteur est mort avant le 1^er janvier 1972.

Cette œuvre est dans le domaine public aux États-Unis car elle remplit trois conditions :

elle a été publiée en dehors des États-Unis (et n'a pas été publiée aux États-Unis dans les 30 jours),
elle a été publiée pour la première fois avant le 1^er mars 1989 sans notice de copyright, ou avant 1964 sans renouvellement du copyright, ou avant que le pays d'origine n'établisse des relations en matière de droits d'auteur (en anglais) avec les États-Unis,
elle était dans le domaine public dans le pays d'origine (Canada) à la date d'entrée en vigueur du traité URAA (1^er janvier 1996).

Pour plus d'informations, voir les explications sur Non-U.S. copyrights.
Image was public domain in Canada prior to the URAA date

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	Date et heure	Vignette	Dimensions	Utilisateur	Commentaire
actuel	12 juin 2009 à 22:39		989 × 687 (117 kio)	Verne Equinox	{{Information \|Description={{en\|1=View of Placentia, Newfoundland}} \|Source=Print source: ''Cape Breton at the Beginning of the Twentieth Century'', Toronto: Nation Publishing, 1903 \|Author=C. W. Vernon \|Date=ca 1900 \|Permission= \|other_versions= }} <!--

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