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Fichier:Plan cadastral de Valquières 1827 - Archives départementales de l’Hérault - 3P3521-006.jpg

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Description

Description
Français : Dio-et-Valquières. - Cadastre napoléonien : plan de la section B2 de Valquières
Date 1827
date QS:P571,+1827-00-00T00:00:00Z/9
Technique / matériaux Papier
institution QS:P195,Q19606442
Numéro d’inventaire
3 P 3521 (notice descriptive en ligne sur le site des Archives départementales)
Références Image en ligne sur le site des Archives départementales
Source / photographe
Autorisation
(Réutilisation de ce fichier)
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  1. ↑ Les prorogations de guerre sont à prendre en compte uniquement dans le cas des œuvres musicales et des auteurs « morts pour la France ». Dans les autres cas, elles sont absorbées par le passage de la durée de protection à 70 ans (voir ce communiqué de la Cour de Cassation).
  2. ↑ Le statut d'œuvre collective est assez restrictif, assurez-vous que ce statut est véritablement établi.

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actuel23 août 2018 à 09:49Vignette pour la version du 23 août 2018 à 09:495 361 × 7 801 (2,48 Mio)Archives départementales de l'Hérault (France)User created page with UploadWizard

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