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Fichier:Polní Chrčice vlajka.jpg

    Fichier d’origine (752 × 500 pixels, taille du fichier : 27 kio, type MIME : image/jpeg)

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    Description

    Description
    Čeština: Polní Chrčice vlajka
    Date
    Source

    REKOS

    http://rekos.psp.cz/vyhledani-symbolu?obec=&poverena_obec=&popis=&kraj=0&okres=0&od=1.5.2014&do=10.5.2015&typ=0&page=3
    Auteur ou autrice Auteur inconnuUnknown author

    Conditions d’utilisation

    Public domain
    Selon la loi sur le droit d'auteur tchèque, cette image se trouve dans le domaine public.

    (Loi 121/2000, article 3, alinea a)

    “Protection pursuant to this Act shall not apply to

    • an official work, such as a legal regulation, decision, public charter, publicly accessible register and the collection of its records, and also
    • an official draft of an official work and other preparatory official documentation including the official translation of such work,
    • Chamber of Deputies and Senate publications,
    • a memorial chronicle of a municipality (muncipal chronicle),
    • a state symbol and symbol of a regional self-governing unit,
    • and other such works where there is public interest in their exclusion from copyright protection.”
    Par conséquent cette image peut être considérée comme étant placée dans le domaine public. Toutefois, dans certains cas, l'usage de cette image peut être régi par d'autres lois.

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    Légendes

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    Éléments décrits dans ce fichier

    dépeint

    taille des données

    27 912 octet

    hauteur

    500 pixel

    largeur

    752 pixel

    type MIME

    image/jpeg

    somme de contrôle

    eb2ed1b4739acfc9608046db55ba5abf82d0c09d

    méthode ou standard de détermination : SHA-1

    Historique du fichier

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    Date et heureVignetteDimensionsUtilisateurCommentaire
    actuel10 mai 2015 à 14:22Vignette pour la version du 10 mai 2015 à 14:22752 × 500 (27 kio)Jana LánováUser created page with UploadWizard

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