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Fichier:Pont sur la petite riviere Mistouk, comte du Lac-Saint-Jean.jpg

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Français : Pont sur la petite rivière Mistouk, comté du Lac-Saint-Jean
Date
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Auteur BAnQ E6,S7,SS1,P36851

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Cette œuvre est dans le domaine public aux États-Unis car elle remplit trois conditions :

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  3. elle était dans le domaine public dans le pays d'origine (Canada) à la date d'entrée en vigueur du traité URAA (1er janvier 1996).
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1. elle était soumise au droit d'auteur de la Couronne et la première publication de l’œuvre a eu lieu il y a plus de 50 ans, ou

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2. il s'agit d'une photographie créée avant le 1er janvier 1949, ou
3. l'auteur est mort avant le 1er janvier 1972.
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5 mars 2016 à 16:38Vignette pour la version du 5 mars 2016 à 16:38960 × 622 (109 kio)Jeangagnonretouche
5 mars 2016 à 15:24Vignette pour la version du 5 mars 2016 à 15:24960 × 622 (59 kio)JeangagnonUser created page with UploadWizard

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