Philibert de Fumel de Montségur, député du Tiers-État aux États généraux de 1789.
Description
Portrait de profil de Philibert Henri de Fumel de Montségur (1742-1803), homme politique de nationalité française. Il siégea en tant que député de la noblesse à l'Assemblée nationale constituante du 28 mars 1789 au 30 septembre 1791 pour la sénéchaussée d'Agen.
Date
vers 1789
date QS:P571,+1789-00-00T00:00:00Z/9,P1480,Q5727902
Cette image a été retouchée, ce qui signifie qu'elle a été modifiée par ordinateur et est différente de l'image d'origine. Liste des modifications : Recadrage à l'aide du logiciel GIMP.
Conditions d’utilisation
Ceci est une reproduction photographique fidèle d'une œuvre d'art originale en deux dimensions. L'œuvre d'art elle-même est dans le domaine public pour la raison suivante :
Public domainPublic domainfalsefalse
Cette œuvre est également dans le domaine public dans tous les pays pour lesquels le droit d’auteur a une durée de vie de 100 ans ou moins après la mort de l’auteur.
Cette œuvre est dans le domaine public aux États-Unis car elle a été publiée avant le 1er janvier 1929.
La personne qui a associé une œuvre avec cet acte l’a placée dans le domaine public en renonçant mondialement à tous ses droits sur cette œuvre en vertu des lois relatives au droit d’auteur, ainsi qu’à tous les droits juridiques connexes et voisins qu’elle possédait sur l’œuvre, sans autre limite que celles imposées par la loi. Vous pouvez copier, modifier, distribuer et utiliser cette œuvre, y compris à des fins commerciales, sans qu’il soit nécessaire d’en demander la permission.
http://creativecommons.org/publicdomain/zero/1.0/deed.enCC0Creative Commons Zero, Public Domain Dedicationfalsefalse
Dans de nombreuses juridictions, notamment les États-Unis, les représentations fidèles des œuvres d’art du domaine public en deux dimensions ne sont pas éligibles à une protection par le droit d’auteur (voir Commons:Reuse of PD-Art photographs). Dans ces juridictions, cette œuvre est dans le domaine public et les conditions de la licence indiquée ci-dessus ne sont pas obligatoires.
Légendes
Ajoutez en une ligne la description de ce que représente ce fichier
== {{int:filedesc}} == {{Artwork |artist = {{Creator:Olivier-Stanislas Perrin}} G. Texier (graveur) |author = |title = Philibert de Fumel de Montségur, député du Tiers-État aux États généraux de 1789. |description = Portrait de profil de Philibert Henri de Fumel de Montségur (1742-1803), homme politique de nationalité française. Il siégea en tant que député de la noblesse à l'Assemblée nationale constituante du 28 mars 1789 au 30 septembre 1791...