The Russian Federation (early Soviet Russia, RSFSR) is the historical heir but not legal successor of the Russian Empire, and the Russian Empire was not party to the Berne Convention (it was not country of Union for the protection of the rights of authors in their literary and artistic works), so according to article 5 of the Convention this work has no country of origin except:
in the case of cinematographic work the maker of which has his headquarters or his habitual residence in a country of the Union, the country of origin shall be that country,
in the case of of architecture erected in a country of the Union or other artistic works incorporated in a building or other structure located in a country of the Union, the country of origin shall be that country,
in the case of other works if the author is a national of a country of the Union¹, the country of origin shall be that country.
¹ - Author who is not a national of a country of the Union but who has his habitual residence in a country of the Union, be assimilated to national of that country.
The exclusive rights to this work do not extend on territory of the Russian Federation according to article 1256 of the Civil Code of the Russian Federation (details), because this work does not meet the requirements on the territory of publication, on the author's nationality, and on obligations for international treaties.
Cette œuvre est dans le domaine public aux États-Unis car elle a été publiée avant le 1er janvier 1929.
Flag of Russia
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L’auteur est mort en 1931 ; cette œuvre est donc également dans le domaine public dans tous les pays pour lesquels le droit d’auteur a une durée de vie de 80 ans ou moins après la mort de l’auteur.
Veuillez aussi noter que certains pays ont des droits d'auteurs qui courent plus de 80 ans après la mort : 95 ans pour la Jamaïque, 100 ans pour le Mexique. Cette image peut ne pas être dans le domaine public dans ces pays, qui d'ailleurs n'appliquent pas la règle du terme le plus court.
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Légendes
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