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Fichier:Pothier - Traités des contrats aléatoires, 1767 - 325.tif

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English:
Traités des contrats aléatoires, selon les regles tant du for de la conscience, que du for extérieur, par l’auteur du Traité des obligations
Auteur
Pothier, Robert Joseph
Titre
Traités des contrats aléatoires, selon les regles tant du for de la conscience, que du for extérieur, par l’auteur du Traité des obligations
Éditeur de publication
chez Debure l’aîné ; A Orléans : chez J. Rouzeau-Montaut, imprimeur du Roi, de la Ville, & de l’Université
Description
VIII, 357, [3] p. ; 12°
Langue French
Date de publication 1767
institution QS:P195,Q22916244
Lieu de publication Paris
Source Available in the library of the Mansutti Foundation (Milan, Italy) and uploaded in partnership.
Autorisation
(Réutilisation de ce fichier)
Public domain

Cette œuvre est également dans le domaine public dans tous les pays pour lesquels le droit d’auteur a une durée de vie de 100 ans ou moins après la mort de l’auteur.

Cette œuvre est dans le domaine public aux États-Unis car elle a été publiée avant le 1er janvier 1929.

Ce fichier a été identifié comme étant exempt de restrictions connues liées au droit d’auteur, y compris tous les droits connexes et voisins.
Date
Source Fondazione Mansutti
Auteur Fondazione Mansutti

Conditions d’utilisation

Public domain

Cette œuvre est également dans le domaine public dans tous les pays pour lesquels le droit d’auteur a une durée de vie de 100 ans ou moins après la mort de l’auteur.

Cette œuvre est dans le domaine public aux États-Unis car elle a été publiée avant le 1er janvier 1929.

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actuel10 avril 2016 à 16:57Vignette pour la version du 10 avril 2016 à 16:571 770 × 2 826 (14,34 Mio)Archeologo (Fondazione Mansutti)User created page with UploadWizard

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