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Fichier:Poti COA.jpg

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Description
English: The Poti city coat of arms from 2005
Date
Source Poti City
Auteur Mamuka Gongadze
Autorisation
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Public domain
Cette œuvre n'est pas un objet de droit d'auteur conformément à la loi géorgienne n° 2388-Is du 9 septembre 1999 sur le droit d'auteur et les droits voisins

Article 5. Objet du droit d'auteur

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Article 8. Œuvres auxquelles le droit d'auteur ne s'applique pas

  1. Le droit d'auteur ne s'applique pas aux œuvres suivantes:
    a) les documents officiels (lois, décisions de justice, autres textes à caractère administratif et normatif), ainsi que leurs traductions officielles ;
    b) symboles officiels de l'État (drapeau, emblème, hymne, récompense, symboles monétaires, autres signes et symboles officiels de l'État) ;
    c) des informations sur des événements et des faits.
  2. Lors de l'utilisation des œuvres mentionnées à l'alinéa "b" du présent article sous le nom d'autres personnes, il est possible de protéger le droit au nom de l'auteur.
Texte intégral de la loi : en anglais, en géorgien, en russe.

Commentaire– Selon les pactes interétatiques et internationaux, la Géorgie est le successeur légal de la République socialiste soviétique de Géorgie ; par conséquent, cette étiquette de licence s'applique également aux symboles officiels et aux documents formels de la RSS de Géorgie.

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actuel8 janvier 2010 à 18:16Vignette pour la version du 8 janvier 2010 à 18:161 000 × 995 (152 kio)DerFuchsBetter version
8 janvier 2010 à 17:20Vignette pour la version du 8 janvier 2010 à 17:20450 × 461 (42 kio)Jaba1977Reverted to version as of 17:11, 24 May 2009
8 janvier 2010 à 17:18Vignette pour la version du 8 janvier 2010 à 17:181 000 × 995 (152 kio)Jaba1977შეიცვალა დევიზი
24 mai 2009 à 18:11Vignette pour la version du 24 mai 2009 à 18:11450 × 461 (42 kio)Kober{{Information |Description={{en|1=The Poti city coat of arms}} |Source=[http://www.poticity.ge/ Poti City] |Author=Mamuka Gongadze |Date=2005 |Permission={{PD-GE-exempt}} |other_versions= }} <!--{{ImageUpload|full}}--> [[Category:Coats of arms of cities

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