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Fichier:Princess Regina of Saxe-Meiningen.jpeg

Princess_Regina_of_Saxe-Meiningen.jpeg (362 × 500 pixels, taille du fichier : 22 kio, type MIME : image/jpeg)

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Description

Description
Français : défilé venant de la porte st-Nicolas et, rue Saint-Dizier passant devant l'orphelinat des pupilles de la Nation lors du mariage Otto de Habsbourg-Lorraine en juin 1951.
Date
Source Travail personnel
Auteur Auteur inconnuUnknown author

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Cette œuvre est dans le domaine public en France pour l'une des raisons suivantes :
  • Son auteur (ou le dernier de ses auteurs dans le cas d'une œuvre en collaboration) est décédé depuis plus de 70 ans (art. L123-1 du CPI) et n'a pas bénéficié d'une prorogation de ses droits d'auteur (art. L123-8, L123-9 et L123-10 du CPI)[1] ;
  • C'est une œuvre anonyme ou pseudonyme (l'identité de l'auteur n'ayant jamais été révélée) ou une œuvre collective[2] et plus de 70 ans se sont écoulés depuis sa publication (art. L123-3 du CPI) ;
  • C'est un enregistrement de l'exécution d'une œuvre musicale ou audiovisuelle tombée dans le domaine public, et d'autre part plus de cinquante ans se sont écoulés depuis l'interprétation ou la fixation (art. L211-4 du CPI).

Notez que les droits moraux subsistent même lorsque l'œuvre est tombée dans le domaine public. En particulier, ces droits couvrent le respect du nom de l'auteur, de sa qualité et de son œuvre (art. L121-1 du CPI). L'attribution (mention du nom de l'auteur) reste donc obligatoire.

  1. ↑ Les prorogations de guerre sont à prendre en compte uniquement dans le cas des œuvres musicales et des auteurs « morts pour la France ». Dans les autres cas, elles sont absorbées par le passage de la durée de protection à 70 ans (voir ce communiqué de la Cour de Cassation).
  2. ↑ Le statut d'œuvre collective est assez restrictif, assurez-vous que ce statut est véritablement établi.

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actuel2 août 2022 à 21:46Vignette pour la version du 2 août 2022 à 21:46362 × 500 (22 kio)NewsRoyal{{Information |description={{fr|1=défilé venant de la porte st-Nicolas et, rue Saint-Dizier passant devant l'orphelinat des pupilles de la Nation lors du mariage Otto de Habsbourg-Lorraine en juin 1951.}} |date=1951-05-10 |source={{own}} |author= |permission= |other_versions= }} {{self|cc-by-sa-3.0}} Category:Wedding of Crown Prince Otto of Austria and Princess Regina of Saxe-Meiningen Category:Rue Saint-Dizier (Nancy) Category:Portals in Nancy [[Category:Horse-drawn carts in Na...

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