Fichier:Publicité 3615 JOEL.png
Taille de cet aperçu : 800 × 590 pixels. Autres résolutions : 320 × 236 pixels | 640 × 472 pixels | 806 × 594 pixels.
Fichier d’origine (806 × 594 pixels, taille du fichier : 1,03 Mio, type MIME : image/png)
Ce fichier et sa description proviennent de Wikimedia Commons.
Description
| Description |
Français : Journal Officiel électronique publié sur le Minitel, via le 3615 JOEL |
| Date | |
| Source | Journal officiel, 5 février 1986, page 2055 |
| Auteur | Auteur inconnu |
Conditions d’utilisation
|
Ce document est une reproduction d’un texte officiel (loi, règlement, etc.) publié au Journal officiel de la République française. Il n’est donc couvert par aucun droit d’auteur.
Note : Les personnes qui feraient des travaux dérivés de ce document devraient faire attention, en fonction des lois locales, à ce que leur travail dérivé ne puisse pas être considéré comme un faux document officiel, en raison de contraintes légales non liées au droit d'auteur.
|
 |
Historique du fichier
Cliquer sur une date et heure pour voir le fichier tel qu'il était à ce moment-là.
| Date et heure | Vignette | Dimensions | Utilisateur | Commentaire | |
|---|---|---|---|---|---|
| actuel | 10 septembre 2020 à 14:16 | | 806 × 594 (1,03 Mio) | Pyb | Uploaded own work with UploadWizard |
Utilisation du fichier
La page suivante utilise ce fichier :
