Fichier:QueensMessengerpassport.jpg

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QueensMessengerpassport.jpg (402 × 600 pixels, taille du fichier : 97 kio, type MIME : image/jpeg)

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Description

DescriptionQueensMessengerpassport.jpg	English: Queen's Messenger passport from 1970
Source	see http://www.consilium.europa.eu/prado/EN/2658/viewImage_62112.html
Auteur	based on info from member states

Conditions d’utilisation

Cette œuvre d'art créée par le Gouvernement du Royaume-Uni se trouve dans le domaine public.

Ceci est la conséquence de l'un des points suivants :

il s'agit d'une photographie créée par le Gouvernement du Royaume-Uni, prise avant le 1^er juin 1957 ;
il s'agit d'une photographie ou d'une gravure créée par le Gouvernement du Royaume-Uni et publiée à titre commercial avant 1974 ;
il s'agit d'une œuvre d'art autre qu'une photographie ou qu'une gravure (par exemple, une peinture), créée par le Gouvernement du Royaume-Uni avant 1974.

Le HMSO (équivalent de l'imprimerie nationale britannique) a déclaré que l'expiration du Crown Copyright est valable partout dans le monde (cf. la réponse par email du HMSO, en anglais).
Plus d'informations (en anglais). Voir aussi Droit d'auteur et œuvres d'art sous Crown copyright (en anglais).

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	Date et heure	Vignette	Dimensions	Utilisateur	Commentaire
actuel	6 août 2010 à 14:29		402 × 600 (97 kio)	L.tak	{{Information \|Description={{en\|1=Queen's messenger en:British passport from 1970}} \|Source=en:PRADO , see http://www.consilium.europa.eu/prado/EN/2658/viewImage_62112.html \|Author=en:PRADO, based on info from member states \|Date= \|Permission=

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