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Fichier:ROU MS Sovata CoA.png

    Fichier d’origine (230 × 345 pixels, taille du fichier : 61 kio, type MIME : image/png)

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    Description

    Description
    English: Coat of Arms of the town of Sovata, Mureş County, Romania
    Date
    Source http://www.moficial.ro/2011/0529.pdf
    Auteur ou autrice Romanian Government

    Conditions d’utilisation

    Domaine public Cette image représente un symbole officiel de l'État roumain ou de l'une de ces autorités publiques organisation. Ce symbole peut par exemple être des armoiries, un sceau, un drapeau, une emblème ou n'importe quel insigne. D'après la loi roumaine n°8 de 1996, chapitre III, article 9, paragraphe (c), de tels symboles ne peuvent bénéficier d'un droit à l'image et sont donc dans le domaine public. Ceci s'applique dans tout pays.
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    Date et heureVignetteDimensionsUtilisateurCommentaire
    actuel2 mars 2012 à 01:05Vignette pour la version du 2 mars 2012 à 01:05230 × 345 (61 kio)Mentatus

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