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    Français : SUR LE BANC, COMME AUTREFOIS DEVANT LE MICRO, le chansonnier Raymond Souplex, sergent de pionniers [418e régiment de pionniers], peut ainsi évoquer ses dialogues quotidiens de jadis avec « Carmen », alias Jeanne Sourza, alors que lui-même s'appelait « La Hurlette ». Janvier 1940
    Date
    Source Le Miroir, N°20, 14 janvier 1940
    Auteur ou autrice Auteur inconnuUnknown author
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    Gallica

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    • Son auteur (ou le dernier de ses auteurs dans le cas d'une œuvre en collaboration) est décédé depuis plus de 70 ans (art. L123-1 du CPI) et n'a pas bénéficié d'une prorogation de ses droits d'auteur (art. L123-8, L123-9 et L123-10 du CPI)[1] ;
    • C'est une œuvre anonyme ou pseudonyme (l'identité de l'auteur n'ayant jamais été révélée) ou une œuvre collective[2] et plus de 70 ans se sont écoulés depuis sa publication (art. L123-3 du CPI) ;
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    1. ↑ Les prorogations de guerre sont à prendre en compte uniquement dans le cas des œuvres musicales et des auteurs « morts pour la France ». Dans les autres cas, elles sont absorbées par le passage de la durée de protection à 70 ans (voir ce communiqué de la Cour de Cassation).
    2. ↑ Le statut d'œuvre collective est assez restrictif, assurez-vous que ce statut est véritablement établi.

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    actuel25 novembre 2019 à 02:25Vignette pour la version du 25 novembre 2019 à 02:252 394 × 1 650 (556 kio)Le Petit ChatUser created page with UploadWizard

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