Fichier:Registro.PNG

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Description

Brasão do município de Registro, estado de São Paulo, Brasil. Fonte: http://www.ngw.nl/int/bra/images/registro.jpg Coat of Arms of the city of Registro, São Paulo state, Brazil. Based on http://www.ngw.nl/int/bra/images/registro.jpg Emerson

Cette œuvre est dans le domaine public au Brésil pour l'une des raisons suivantes :

Elle a été publiée ou commandée par le gouvernement brésilien (fédéral, d'État, ou municipal) avant 1983. (Loi 3071/1916, art. 662; Loi 5988/1973, art. 46; Loi 9610/1998, art. 115)
Elle correspond au texte d'un traité, d'une convention, d'une loi, d'un décret, d'un règlement, d'une décision judiciaire ou d'un autre acte officiel. (Loi 9610/1998, art. 8)

Cette œuvre est dans le domaine public au Brésil pour l'une des raisons suivantes :

Elle a été publiée ou commandée par le gouvernement brésilien (fédéral, d'État, ou municipal) avant 1983. (Loi 3071/1916, art. 662; Loi 5988/1973, art. 46; Loi 9610/1998, art. 115)
Elle correspond au texte d'un traité, d'une convention, d'une loi, d'un décret, d'un règlement, d'une décision judiciaire ou d'un autre acte officiel. (Loi 9610/1998, art. 8)

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actuel	6 mars 2008 à 08:29		468 × 491 (421 kio)	Domaleixo	Brasão do município de Registro, estado de São Paulo, Brasil. Fonte: http://www.ngw.nl/int/bra/images/registro.jpg Coat of Arms of the city of Registro, São Paulo state, Brazil. Based on http://www.ngw.nl/int/bra/images/registro.jpg Emerson {{PD-Brazi

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