Earliest evidence of publication is in Middleton, Jesse; Landon, Fred (1927) The Province of Ontario: A History, 1615–1927, Toronto : Dominion Publishing Company, pp. 438−439 . No copyright renewal or notice provided. Book not published in the United States.
Rittinger died on 29 July 1915, so this image was PD in Canada in either 1977 (1927 + 50 years) or 1990 (1915 + 75 years), making this image PD in Canada on the URAA date (1 January 1996).
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Cette œuvre canadienne, créée par un ou des auteurs inconnus, est dans le domaine public parce que :
Elle a été publiée avant le 1er janvier 1970, ou
Elle a été créée avant le 1er janvier 1945, ou
75 ans se sont écoulés depuis la fin de son année de création, sans qu'elle ne soit jamais publiée alors qu'elle était encore sous copyright.
Cette œuvre est dans le domaine public aux États-Unis car elle remplit trois conditions :
elle a été publiée en dehors des États-Unis (et n'a pas été publiée aux États-Unis dans les 30 jours),
elle a été publiée pour la première fois avant le 1er mars 1989 sans notice de copyright, ou avant 1964 sans renouvellement du copyright, ou avant que le pays d'origine n'établisse des relations en matière de droits d'auteur (en anglais) avec les États-Unis,
elle était dans le domaine public dans le pays d'origine (Canada) à la date d'entrée en vigueur du traité URAA (1er janvier 1996).
Pour plus d'informations, voir les explications sur Non-U.S. copyrights. Note: Veuillez noter que cette étiquette ne doit pas être utilisée pour les enregistrements sonores.
Légendes
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