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Description

Description Drapeau de la commune de Saignelégier et du district des Franches-Montagnes
Date
Source Travail personnel
Auteur Etienne Girardin
Autorisation
(Réutilisation de ce fichier)
Public domain
Cette image représente les armoiries d'une collectivité publique suisse. Les œuvres officielles telles que les armoiries sont du domaine public.

À noter : L'utilisation des armoiries est généralement limitée par la loi, quel que soit leur statut au regard du droit d'auteur. L'utilisation des armoiries et signes publics est régie par la loi sur la protection des armoiries de la Suisse et des autres signes publics (LPAP, RS 232.21) et l'ordonnance du 2 septembre 2015 (OPAP, RS 232.211).


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Wappen der Schweiz
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actuel20 juillet 2007 à 16:39Vignette pour la version du 20 juillet 2007 à 16:39250 × 250 (8 kio)Lausanne{{Information |Description=Armoiries de la commune de Saignelégier et du district des Franches-Montagnes |Source=own |Date=20.7.2007 |Author=Etienne Girardin |Permission=J'autorise Wikipedia à diffuser cette image sur son site. |other_versions= }}

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